Conseil Général

  • CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA MANCHE
    La Manche est un département français dans la région Basse-Normandie. Son nom provient du bras de mer qui le borde sur tout son pourtour nord et ouest, et le quart est.
  • DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
    Le champ de compétences des Conseils généraux, et en Deux-Sèvres s'exerce dans de nombreux domaines : l'enseignement, les transports, le réseau routier, l'environnement et l'aménagement rural, la culture et le patrimoine, l'économie et le développement du territoire, l'aide sociale et la santé,
  • DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR
    Les compétences légales du Département s'exercent par des actions et des réalisations, sur le territoire costarmoricain, dans des domaines aussi divers que l'action sociale, l'enseignement, les infrastructures de communication, le développement économique, l'environnement, la culture ou encore le sport.
  • DEPARTEMENT DU MORBIHAN
    Le Conseil départemental est à la fois un lieu de décision et d'action politique, et un ensemble de services publics départementaux. Il agit tous les jours pour les habitants et les entreprises du Morbihan.
  • DEPARTEMENT DE GUADELOUPE
    Le Département est une institution ancienne puisque les premiers textes qui s'y rapportent remontent à l'ordonnance de 1827 alors que la Guadeloupe est à cette époque une colonie.
  • DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
    Le département de Saône-et-Loire est l'assemblée délibérante du département français de Saône-et-Loire, collectivité territoriale décentralisée.
  • Collectivité Territoriale de Guyane
    La Guyane constitue une collectivité territoriale de la République régie par l'article 73 de la Constitution qui exerce les compétences attribuées à un département d'outre-mer et à une région d'outre-mer et toutes les compétences qui lui sont dévolues par la loi pour tenir compte de ses caractéristiques et contraintes particulières ».